J’ai lu un article très intéressant dans le magazine Sport Auto n°552 de janvier 2008. Il s’agit d’un papier intitulé « le design des pneus ».
N’étant pas un spécialiste de l’industrie automobile, je pensais que le dessin des nervures sur les pneus relevait uniquement de considérations d’ordre technique (adhérence du pneu à la route, facilité d’écoulement de l’eau, « gestion » de la neige, etc.) et non de considérations esthétiques.
Or, l’intérêt dudit article est précisément de montrer en quoi ces nervures relèvent d’une démarche de design ceci malgré les énormes contraintes techniques qui existent.
L’article précise d’ailleurs, de façon impropre je pense, que «les sculptures sont brevetées au titre de la création artistique», protection qui relèvent probablement du droit d’auteur ou des dessins modèles.
La question qui se pose donc est celle de savoir si le droit sur les dessins modèles ou le droit d’auteur sont suffisants pour accorder une bonne protection à ces créations.
Pour ma part, je suis assez circonspect sur la protection par le droit d’auteur car il est d’abord vraisemblable que, dans la plupart des pays à haute exigence (Allemagne, pays nordiques, Italie, etc.), cette protection soit inexistante puisque, grosso modo, la protection du droit d’auteur est limitée aux créations artistiques non reproduites industriellement.
En France, la question se posera de l’empreinte de la personnalité de l’auteur sur les sculptures (terme qui est d’ailleurs à favoriser pour être plus créateurs de droit que les simples encoches).
Pour ce qui est des dessins modèles cette technique permet de protéger l’aspect extérieur ornemental des créations mais l’article indique que la création peut en partie résulter de l’emploi de telle ou telle gomme mate ou brillante, élément qui ne pourra être couvert véritablement par le droit des dessins modèles.
L’article de Julien Diez rappelle aussi :
– qu’il est procédé à un étude de la concurrence
– que plus les contraintes techniques sont fortes, plus importants sont les endroits où la liberté peut s’exprimer
– que pour un dessin retenu on aura pu aller jusqu’à élaborer 150 concepts !
– qu’il existe des codes stylistiques propres à certains manufacturiers (ici Michelin)
– que certaines créations se situent en rupture avec l’évolution d’un marché
– que certaines créations possèdent des inconvénients majeurs (pneu en couleur par exemple)
Il me semble donc que ce type de créations relève tout à fait d’une véritable démarche de protection de « concept » dans le sens où, au-delà de l’aspect visuel du pneu fini, il y aurait intérêt à mettre en évidence les parti pris spécifiques de la création, de les valoriser dans leur aspect rupturiste avec l’histoire du marché ainsi que par les inconvénients inhérents à leur choix, de les démarquer de la concurrence et d’adopter une communication mettant en avant l’approche innovante du créateur (notamment en utilisant des termes créateurs de droit plutôt que destructeurs !).
La notion de concept est donc présente même là où on ne croit pas l’y trouver et les enjeux juridiques aussi !