Explications de Texto ? !!

Tout le monde a dû voir ce jugement du TGI de Paris du 29 janvier 2008 dans une affaire One Texto / SFR où les juges ont annulé pour manque de distinctivité la marque Texto ; jugement qui est frappé d’appel par SFR à  notre connaissance. Cette décision est motivée par une analyse des pièces versées par la partie adverse montrant un usage générique du terme Texto antérieurement au dépôt de la marque par SFR. Il est aussi probable que les juges ont été influencés par le fait que la marque verbale Texto a été déposée postérieurement à  la première marque de SFR TEXTO, dites le en toutes lettres, dites le texto qui reprenait le terme Texto dans un sens courant ou, au minimum, ambiguë«. Dès lors, la nullité de la marque parait effectivement inévitable et logique. On se demande cependant pourquoi SFR n’a pas développé la notion de distinctivité acquise par l’usage car il est peut être argumenté que, depuis l’adoption de ce nom par SFR, il indique l’origine de services de cette société. Il est possible que cette attitude résulte d’un manque d’humilité lors de l’action engagée par SFR (en ne croyant pas imaginable que la distinctivité puisse justement être remis en cause), ou encore de preuves d’usage insuffisantes ou d’une qualité discutable (par exemple si SFR en avait fait aussi un usage générisant). L’on va donc attendre avec grand intérêt le résultat de la procédure d’appel car finalement les cas de manque de distinctivité d’une marque très connue ne sont pas si nombreux et les conséquences sont tout sauf neutres sur le marché¦

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