AMERICAN RETRO gagne contre H&M . L’enseigne fashion AMERICAN RETRO vient de gagner en Appel contre le monstre de la mode à bas prix Hennes & Mauritz( H&M), qui avait reproduit sur des tee-shirts l’expression AMERICAN RETRO et RETRO AMERICAN. (CA PARIS 18 janvier 2006).
Les juges ont considéré que la reproduction de la marque sur des tee-shirts en association avec des motifs floraux constituait une contrefaçon de la marque antérieure. En effet, sur les tee-shirts litigieux l’expression distinctive AMERICAN RETRO ou RETRO AMERICAN apparaissait de manière dominante. A noter que la contrefaçon concernait 6 modèles de vêtements.
Les Juges ont également condamné H&M pour usurpation de la dénomination sociale éponyme, réaffirmant le caractère distinctif de la marque antérieure.
Au final, le demandeur récupère 50 K€ de dommages et intérêts ainsi que 7 k€ au titre de l’article 700.
FREE– La liberté n’échappe pas au droit des marques…Ainsi la marque de vêtements pour femme FREE obtient en appel la condamnation de Zara qui avait apposé le terme FREE sur une collection de tee-shirt. Les juges ont considéré que le terme FREE possédait un caractère distinctif était apposé sur des tee-shirts comme une véritable marque. Zara est condamné à payer la somme de 7500 € au titre de dommages et intérêts (compte tenu du peu d’articles vendus) et 5000 € au de l’article 700 du NCPC. (Cour d’Appel Paris 22 décembre 2006).
A noter que dans les deux décisions concernant ZARA et H&M les juges ont considéré que le public pouvait être trompé sur l’origine des produits. Quand on sait que ces chaines de magasins vendent exclusivement des produits griffés à leur marque, ce risque de confusion nous parait assez douteux au moment de l’acte d’achat.
FRAGILE, telle n’est pas le cas de la demande de Jean Paul Gaultier qui obtient la condamnation de Natalys, qui avait apposé sur des tee-shirts de femmes enceintes le terme FRAGILE ; Les juges ont considéré que Natalys avait utilisé ce terme comme une véritable marque et non comme un terme du langage courant (cf. article ci-dessous 14 may 2008 – (TGI PARIS, 25 mai 2007, Sté Jean-Paul Gaultier / Sté Natalys et Sté Double V).