Le 29 janvier dernier, la Division d’annulation de l’OHMI a considéré qu’aucun risque de confusion n’existait entre des marque représentant des empreintes de pas. Les éléments graphiques composants les empreintes ont été considéré comme visuellement différents.
Intellectuellement, la Division d’annulation a en outre retenu que dans un cas les empreintes étaient d’origine humaine alors que dans l’autre l’origine animale prévalait.
Cette décision semble contredire la position des instances Communautaire admise dans des affaires impliquant des representations de sapins et de têtes de cerfs.
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