CA Rennes – 29 octobre 2008
En comparant les signes LA TERRE ET LA NEIGE et TERRE ET MER, la Cour d’appel de Rennes a retenu une même structure visuelle, un même rythme et des sonorités proches.
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Elle a indiqué que le fait qu’il existe un certain nombre de marques reprenant le terme TERRE ne permet pas d’établir le caractère banal de ce mot, rappelant ainsi la jurisprudence constante en la matière.
Enfin, le fait que la « neige » et la « mer » soient tous deux désignés comme des éléments naturels a participé à la reconnaissance d’un risque de confusion entre ces deux signes, nonobstant l’ajout d’un élément graphique au sein de la marque contestée.
Cette décision n’est pas sans rappeler l’opposition que nous avions remporté entre les marques KIT TATIN et KIT GOUTER.
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