VINOPOLY et MONOPOLY peuvent prêter à confusion

OHMI 20 octobre 2009 – VINOPOLY /MONOPOLY

Le 20 octobre 2009, la Division d’Opposition de l’OHMI a retenu que la demande de marque VINOPOLY était similaire aux marques MONOPOLY. Les signes présentaient en effet pour l’Examinateur le même rythme et le même son sans qu’il soit besoin de tenir compte de la différence de première syllabe. Intellectuellement, l’OHMI a considéré que VINOPOLY était dépourvue de tout sens au contraire de MONOPOLY. 

La solution doit globalement être approuvée. Il demeure toutefois étonnant que l’Examinateur n’ait pas donné plus d’importance à la signification de « monopoly » ni au rayonnement particulièrement important attaché à la marque correspondante qui auraient pu éventuellement susciter un effet boomerang (le public pouvant d’autant plus différencier les deux marques que l’une d’elles a un sens et est connue, comme ce fut le cas dans d’autres décisions communautaires).

Laisser un commentaire