Après avoir innové en matière de marques étranges avec la possibilité de joindre un fichier MP3 lors des dépôts de marques Communautaires sonores, la Chambre des Recours de l’OHMI a effectué une nouvelle avancée en décidant que la marque en mouvement (représentée ci-dessous) pouvait être enregistrée en classes 9, 38 et 41.
L’OHMI a considéré que la représentation de cette marque était valable et que, combinée avec la description spécifique du signe que le déposant avait pris le soin d’inclure, le mouvement en cause était aisément perceptible par un consommateur moyen sans qu’il ait besoin de faire un effort intellectuel ou d’imagination particulier.
Le déposant avait également fourni à l’OHMI pour soutenir son argumentation un « flipbook » montrant le mouvement concerné. La Chambre a en outre pris en compte l’existence d’autres marques en mouvement (telles que les marques n° 8 207 532 and 8 553 133) compte tenu « du nombre particulièrement restreint de marques enregistrées pour ce type de signe ».
L’OHMI innove donc avec ces marques d’un genre nouveau qui méritent d’être intégrées dans les stratégies de propriété industrielle à condition d’établir une description du signe circonstanciée et réfléchie et d’adopter une représentation de qui montre aisément le mouvement en cause. Espérons que la pratique française suivra car l’absence de fixité / constance du signe pose pour l’instant des difficultés.
