Le choix d’une marque implique une réflexion globale et exhaustive, liant le marketing et le juridique.
Audi nous offre aujourd’hui un parfait exemple de l’importance d’anticiper et sécuriser ses dépôts de marque avant tout dépôt et surtout avant toute commercialisation d’un produit.
Après ses modèles Q3, Q5 et Q7, Audit souhaite étendre son offre de SUV et pour garder une logique dans sa gamme, a besoin de bloquer les noms Q1 à Q9.
Toutefois, ce projet se trouve bloqué puisque les noms Q2 et Q4 sont des marques déposées par FCA (Fiat Chrysler Automobiles) depuis le début des années 2000. Ces marques sont utilisées dans la gamme Alfa Romeo pour désigner les versions 2 et 4 roues motrices de ses modèles de voitures et il est très difficile de croire qu’Audi n’en connaissait pas l’existence.
Audi a donc approché FCA pour lui racheter ces marques, mais ce dernier a refusé. En parallèle, Audi a déposé les marques communautaires SQ2 et SQ4 en mai 2013 (ces marques sont publiées mais non encore enregistrées), censées désigner la déclinaison sportive des modèles.
Aujourd’hui, 2 scenarii pourraient être envisagés si FCA maintient son refus de vendre ses marques : soit Audi tente d’obtenir l’annulation des marques de FCA s’il parvient à établir une absence d’usage depuis une période ininterrompue de 5 ans ; soit Audi modifie son projet, et FCA pourrait même attaquer les marques SQ2 et SQ4 de son concurrent.
Audi s’est donc vu contraint de choisir de nouveaux noms (on parle de TTQ à la place de Q4). Ce problème aurait pu être évité si ces questions avaient été anticipées et des négociations menées en amont.
Il est évidemment bien plus facile et moins coûteux de modifier un nom avant que ne débute la commercialisation du produit ! C’est pourquoi il est essentiel d’utiliser tous les outils juridiques qui existent, pour mettre en place une stratégie permettant d’assurer un projet réalisable sur le long terme.
Par Laurence Rivière Conseil en Propriété Industrielle d’INLEX IP Expertise