Le geste sportif se définit comme un mouvement physique et technique recherchant l’efficacité pour gagner.
Les sportifs entrés dans l’histoire sont souvent associés à un geste signature. Certains ont donné leur nom à ce geste. Les exemples sont légion dans le football :
- La talonnade de Rabah Madjer
- La pichenette pour marquer un pénalty d’Antonin Panenka
- Les arrêts spectaculaires en coup du scorpion de René Higuita (le gardien de but Luis Arconada a lui légué son nom à une bévue…)
Les autres sports ne sont pas en reste. On peut citer la technique de saut de Dick Fosbury ayant révolutionné le saut en hauteur.
L’image des sportifs est désormais également façonnée par leur célébration signature. Certaines sont créatives, réfléchies et chorégraphiées. On peut penser à la pose d’Usain Bolt ou au « siiiuu » de Cristiano Ronaldo.
La popularisation d’une célébration peut être due à plusieurs « interprètes ». Par exemple, le « vitch » créé par le tennisman Kroon puis mis en lumière par Wilander. Si le premier n’a pas réagi à la reprise de sa célébration dans le cadre de matchs de tennis, les deux tennismen n’ont pas apprécié la commercialisation de t-shirts présentant le « vitch » par un troisième joueur de tennis, Hewitt (https://ip-talk.com/vitch).
Ce cas illustre l’intérêt de la protection juridique d’un geste signature. Elle ne restreint pas la pratique sportive. Elle permet de contrôler les exploitations commerciales.
Certains sportifs sont donc intéressés par la valorisation et donc la protection de ces gestes signatures. Le présent article explore plusieurs protections.
1. La protection par le droit d’auteur
Certains sports « chorégraphiés » comme le patinage artistique, la gymnastique ou la natation synchronisée comprennent une dimension physique et une dimension artistique qui peut être réhaussée par de la musique, des costumes, des postures… Le droit d’auteur est susceptible de protéger les chorégraphies de ces athlètes.
Pour les autres sports, plusieurs paramètres semblent faire obstacle à la protection du geste sportif par le droit d’auteur :
- Geste technique pour solutionner une situation de jeu
- Geste encadré par les règles du sport
- Geste spontané, improvisé, instinctif, bref
La Cour de justice de l’UE a indiqué que les rencontres sportives, comme les matchs de football, ne sauraient être considérées comme des créations intellectuelles car elles sont encadrées par des règles qui ne laissent pas de place à une liberté créative au sens du droit d’auteur.
Ce raisonnement peut être transposé aux gestes sportifs qui sont limités par le cadre réglementaire du sport.
Le geste sportif semble difficilement appréhendable par le droit d’auteur.
En revanche, les célébrations (gestes non fonctionnels) originales sont éligibles à la qualification d’œuvres. A noter que la condition d’originalité ne serait pas remplie pour des gestes banals (exemples : croiser les bras, glissade sur les genoux).
2. La protection par le droit des marques
Les marques figuratives peuvent protéger des postures comme des célébrations. Kylian Mbappé a notamment déposé sa célébration déjà iconique :
Marque UE n°017157355
Les marques figuratives présentant des postures figées permettent une exploitation commerciale sur des produits dérivés ou peuvent constituer des logos de marque (exemple : le célèbre « jumpman » de Michael Jordan).
Les marques de mouvement et les marques multimédias permettent d’envisager de compléter la protection d’un geste pour lequel l’athlète est connu ou la célébration qu’il répète à chaque performance. On peut par exemple envisager de donner ce type de marque en licence pour des reproductions dans des jeux-vidéo (liés au sport comme FIFA ou autres comme FORTNITE) ou des publicités.
Sur le plan commercial, les marques permettent d’accroitre la visibilité des athlètes, de valoriser et contrôler leur image, et de bénéficier de retombées financières. Les dépôts de marque assurent un monopole d’exploitation.
Sur le plan juridique, le dépôt d’une marque reprenant une gestuelle signature permet de se défendre contre des exploitations commerciales non consenties (comme évoqué la protection conférée par la marque est limitée au cadre commercial, elle ne permet pas d’interdire des reproductions par des sportifs professionnels ou amateurs).
Avant de procéder à un dépôt, il convient de s’interroger sur la distinctivité du geste à protéger :
- Un geste banal, commun comme des jongles avec un ballon pourrait être considéré comme non distinctif
- Un geste pourrait être considéré comme descriptif pour certains produits et services lié au sport
- La jurisprudence considère que les consommateurs ne sont pas habitués à identifier l’origine de produits et services via des types de marque atypiques comme les marques de mouvement ou multimédia. Les consommateurs pourraient ne pas percevoir le geste sportif comme un indicateur d’origine des produits et services.
3. La valorisation par les NFT
Les NFT créent de la rareté. Ils peuvent valoriser des gestes sportifs. Il existe par exemple les « NBA TOP SHOT » qui correspondent à des séquences vidéo des meilleures actions sous forme de NFT.
Néanmoins, il ne s’agit de droits de propriété intellectuelle. Il est donc recommandé de procéder à des dépôts de marque pour protéger les visuels encapsulés.
Paul ANCEJO – CPI