La société ALCATEL LUCENT s’est vue déboutée en Octobre dernier de sa demande en appel visant à ce que tout risque de confusion soit exclu entre sa marque ALCATEL et le signe ALCOOTEL.
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Etonnamment, la Cour d’Appel a confirmé la décision de l’INPI selon laquelle l’évocation visuelle, phonétique et conceptuelle du préfixe ALCOO renvoyait le consommateur au domaine de l’alcoolémie et excluait en conséquence tout risque de confusion entre les 2 signes
On ne peut qu’admirer la démonstration de la Cour d’appel selon laquelle « le doublement de la lettre O au centre de la marque produit une sonorité particulière » ( ?), et « le doublement de la lettre O dans la partie centrale d’ALCOOTEL qui se substitue à la lettre A placée au même endroit dans la marque antérieure confère à ce signe par la mise en évidence du préfixe ALCOO une physionomie distincte en dépit du nombre de lettres communes aux deux dénominations »( ??)
Malheureusement, la société ALCATEL n’a pas réussi à faire valoir l’argument tenant à la notoriété de sa marque, faute d’avoir fourni les documents nécessaires devant l’INPI.
Espérons qu’ALCATEL ne baissera pas les bras face à cette rebuffade. En tout cas, l’approche de la Cour s’inscrit dans une tendance ici affinée faisant parfois prévaloir l’intellectuel sur les points de contacts phonétiques et visuels pouvant exister entre deux signes.
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