Les Beatles : plus célèbres que Jésus mais pas assez pour stopper BEATLE

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OHMI- Opposition 25 Août 2009 – BEATLE/ THE BEATLES

L’OHMI vient de rejeter l’opposition déposée par Apple Corp. sur la base de nombreux droits sur le nom des BEATLES à l’encontre de la marque BEATLE de la société movingpeople.net International en classe 12.

 

Les trois fondements invoqués à l’appui de l’opposition étaient :

         le risque de confusion au regard de plusieurs marques communautaires et nationales enregistrées notamment en classes 6, 9, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 34, et 41.

Celui-ci n’a pas été retenu dans la mesure où aucun point de convergence n’a pu être relevé entre les produits spécifiques visés par la marque BEATLE ; à savoir fauteuils roulants électriques, fauteuils roulants spécialement conçus pour personnes handicapées, et les produits et services des marques antérieures.

L’argument a échoué y compris en ce qui concernait les produits de la classe 28, comme par exemple les jeux, jouets et voitures miniatures.

         l’atteinte à une marque non enregistrée et un signe utilisé dans la vie des affaires

Là encore l’OHMI n’a pas retenu les arguments de Apple dans la mesure où ils n’ont pas fourni d’indications précises quant aux lois nationales invoquées permettant d’agir sur la base de droits utilisés dans la vie des affaires. La seule mention des termes « passing off, concurrence déloyale et protection sur la base de noms commerciaux et enseignes » ne suffit pas à l’Office pour se prononcer au regard des législations nationales concernées

         l’atteinte portée à la distinctivité et/ou à la renommée de la marque antérieure

Apple a également invoqué l’article 8(5) du Règlement sur la Marque Communautaire en argumentant sur la renommée de ses marques BEATLES et de l’atteinte qui leur serait portée par l’enregistrement de la marque BEATLE, ou du bénéfice indu qui en serait tiré par la société Movingpeople.net.

Toutefois, l’Office a retenu que le consommateur ne ferait pas de lien entre les marques puisque la marque BEATLES était notoire dans le domaine de la musique et du divertissement mais qu’aucun rapprochement ne pouvait être fait avec les fauteuils roulants pour personnes handicapées, et ce malgré la chanson DRIVE MY CAR et le film MAGICAL MYSTERY TOUR (mettant en scène un camion jaune).

Il est assez étonnant et regrettable qu’à ce niveau de notoriété (comparable à celui de COCAL COLA), l’Office n’ai pas retenu que le choix d’un tel nom, même pour des produits s’adressant à un public spécifique, ne pouvait être arbitraire, et tirerait obligatoirement profit de la notoriété du célèbre groupe de Liverpool.

Nul doute néanmoins que l’opposition formée par Volkswagen contre la même marque BEATLE, sur la base de ses droits sur BEETLE pour des véhicules devrait, elle, perdurer et entrainer le refus de l’enregistrement de cette demande.

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