Le droit d’auteur protège les œuvres originales, c’est-à-dire celles qui reflètent la personnalité de l’auteur. Notion vague et définie au fil des décisions jurisprudentielles, elle est pourtant essentielle en tant que première condition ouvrant droit à la protection du droit d’auteur.
Toute création n’est pas protégeable, et avant de se lancer dans une réclamation, il est impératif de caractériser l’originalité de son œuvre, afin d’éviter de se faire condamner pour procédure abusive ou, au contraire, de laisser à la libre exploitation des tiers une de ses créations.
1/ Quelques exemples de décisions récentes, parfois surprenantes, qui reconnaissent l’originalité d’une d’œuvre et donc sa protection au titre du droit d’auteur :
– un concept d’émission de télévision : les concepts d’émission sont protégeables par le droit d’auteur mais la reprise des éléments dans une autre émission est appréciée très strictement par la jurisprudence. Ainsi, l’émission D’ART D’ART ne constitue pas une contrefaçon du seul fait de la reprise du concept d’une émission antérieure, déposée à la SCAM, proposant un programme de courte durée sur la vulgarisation de l’art (TGI, Paris, 3 octobre 2006, Patrick Dujat et Gérard Kikoine c/ France 2, Sté Froggies).
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– la création d’un concours visant à récompenser les meilleurs produits de beauté de l’année : Suite au départ d’une de ses salariées, qui avait mis en place un concours annuel de prix visant à récompenser les meilleurs produits de beauté, le magazine Marie-Claire continue à proposer ce concours à ses lecteurs. Étonnamment, la Cour d’Appel de Versailles reconnaît qu’un concours en lui-même peut être protégé au titre du droit d’auteur, au regard notamment de ses critères spécifiques de sélection (CA Versailles, 14 janvier 2004, Ste Marie Claire Album c/ Mme Hamel).
– des photographies de soirées : Des photos prises dans une soirée entre amis où Loana était présente se retrouvent en couverture du célèbre magazine Voici. L’auteur de ces photographies attaque en contrefaçon le magazine pour reproduction de ses clichés sans son accord et les juges reconnaissent un caractère orignal à des photographies prises à une soirée entre amis, compte-tenu notamment du choix de l’angle de vue (bien que limité) opéré par le photographe amateur (CA Paris, 2 juillet 2004, Monsieur Merengone c/ Sté Prisma Presse).
– des photographies de plateau hors tournage : la jurisprudence fait traditionnellement une différence entre les photographies de plateau prise lors du tournage d’un film, et qui ne sont pas protégeables par le droit d’auteur dans la mesure où c’est le réalisateur du film qui a le libre-arbitre de la situation des acteurs, et les photographies de plateau prises hors du tournage qui sont considérées comme originales au regard du choix arbitraire de la prise de vue opérée par le photographe (TGI Paris, 18 octobre 2006, M. Patrick Carpentier c/ Sté. Glem et a.).
2/ A contrario, les juges ont écarté le caractère original des œuvres suivantes :
– un agent public filmé dans le cadre de ses fonctions à l’occasion de la réalisation d’un documentaire : le professeur du célèbre documentaire « Etre et avoir » filmé dans le cadre de ses fonctions lors de la réalisation de ce documentaire ne peut revendiquer de droit d’auteur ou de droits d’artistes-interprètes sur sa prestation dans la mesure où celle-ci n’était dictée que par les contraintes du programme scolaire (Cass. Civ., 13 novembre 2008, Georges Lopez c/ Sté Maia Films et a.).
– des photographies de catalogues d’une vente aux enchères : en l’absence de choix du photographe dans le cadrage de ses photographies, ce dernier ne peut revendiquer de droits d’auteur sur des photographies de catalogue de vente aux enchères (CA Paris, 24 février 2006, M. Theimer et SCP Lombrail et Teucquam c/ Sté Dorotheum et a.).
– la voix d’Uncle Ben « c’est toujours un succès » : fort du son succès publicitaire, les juges n’ont néanmoins pas accédé à la demande de la personne qui faisait la voix off du slogan d’Uncle Ben et qui revendiquait un droit d’auteur sur le célèbre slogan, compte-tenu de sa banalité et de l’absence de notoriété de la voix de cette personne (CA Versailles, 9 octobre 2008, Randall Garrett c/ Société First Media Center, société Masterfoods et a.).
A la lumière de ces différentes décisions, nous pouvons constater que :
– l’empreinte de l’auteur est indépendante du mérite de l’œuvre ;
– il est indispensable de développer et de faire valoir de manière concise les choix artistiques de sa création afin d’accéder au critère d’originalité et aux règles protectrices du droit d’auteur.