Le Tribunal des Communautés a confirmé le 16 décembre 2010 la nullité des marques Communautaires BOTOLIST (appartenant à Helena Rubinstein) et BOTOCYL (de L’Oréal), couvrant des produits en classe 3, compte tenu de la notoriété des marques antérieures BOTOX (verbales et semi-figuratives).
Pour le Tribunal, le public visé pourrait établir un lien avec la maque BOTOX en raison du préfix BOTO qui est inhabituel dans les domaines pharmaceutique et cosmétique et non descirptif des produits concernés. La juridiction a d’ailleurs souligné que les deux secteurs présenteaient une certaine connexité.
D’un point de vue procédural, les documents établissant la notoriété de BOTOX ont été valablement accueillis car, bien que revêtus d’une date postérieure à la date d’enregistrement des marques contestées, ils établissaient une situation qui déjà existante.
Cette décision confirme l’étendue du monopole attaché à la marque BOTOX et la notoriété de celle-ci. Les juridictions Communautaires avaient déjà admis l’opposition contre BOTOXINA le 12 mai 2010 et le Tribunal des Communautés avait également admis une confusion possible avec la marque BOTUMAX le 28 octobre 2010. Toutes ces décisions conduisent aujourd’hui à éviter de préférence l’adoption du préfix BOTO pour des produits des classes 3 et 5 en tout cas au niveau Communautaire.
Il ne faut pas oublier en effet qu’au niveau Français la Cour de Cassation a retenu le 1e juillet 2008 que la marque BOTOX était devenue usuelle pour des produits contenu de la toxine botulique ! Le choix de la marque BOTOX n’est d’ailleurs pas si anodin ni neutre : son titulaire n’a-t-il pas quand même souhaité qu’un certain lien avec cette toxine puisse être établi à partir de cette marque ? ….
