Les titulaires de droits de propriété intellectuelle ont du souci à se faire !
En effet, l’invention du professeur Tournesol dans le dessin animé « Tintin et le Lac aux requins » de 1972 n’est plus un fantasme : il est désormais possible d’imprimer « en relief » un objet réel soi-même, et les applications sont nombreuses (biens de consommation, armes à feu, secteurs médical, aéronautique, automobile, alimentaire, etc.) !
Le fonctionnement de ce système est un jeu d’enfant : il vous suffira de scanner l’objet ou d’obtenir les plans de l’objet pour pouvoir ensuite les imprimer en 3D de chez vous avec votre propre imprimante tridimensionnelle ou d’un « fab lab » (contraction de l’expression anglaise « fabrication laboratory ») selon l’objet souhaité, et ce à moindres frais.
La boîte de Pandore est donc ouverte et la défense des droits de propriété intellectuelle risque donc d’être complexe et coûteuse !
Reste aux entreprises à mettre en place dès à présent une stratégie d’attaque afin de contrer cette « révolution industrielle » et éviter une perte de marché pouvant s’avérer dévastatrice !
Certaines sociétés envoient déjà des lettres de réclamation afin d’obtenir le retrait de plans de modélisation 3D ou de produits imprimés via la technologie d’impression 3D et vendus sans autorisation. C’est le cas de la chaîne de TV américaine HBO qui a agi contre la société nuPROTO, spécialisée dans l’impression et le prototypage 3D, à propos d’une station d’accueil pour Iphone et Android reproduisant le trône de la série « Game of Thrones », HBO détenant les droits de PI de cette série.
Mais d’autres voient plus loin. A titre d’exemple : les sociétés Lego et Playmobil envisagent de proposer sur leurs sites le téléchargement de boîtes de jeux à imprimer chez soi ; un ancien dirigeant de Microsoft aurait déposé un brevet permettant d’empêcher les utilisateurs d’imprimantes 3D de violer les « droits de production des objets » (vérification à distance que l’utilisateur a bien l’autorisation d’imprimer tel objet).
La protection des droits de propriété intellectuelle risque donc d’évoluer pour s’adapter à cette nouvelle technologie. En attendant cette éventuelle nouvelle législation qui risque d’arriver sans doute tardivement, avez-vous d’ores et déjà anticipé un plan d’action ?
Anne-Laure SELLIER – Juriste en Propriété Intellectuelle