En retenant le 15 janvier 2009, une similarité entre les marques APO et APOMEA, l’OHMI a procédé à une nouvelle étape en faveur de la similarité des produits pharmaceutiques avec les cosmétiques.
L’OHMI s’est en effet attaché à ces deux catégories générale de produits en indiquant qu’ils pouvaient contenir des produits pharmaceutiques spécifiques et des cosmétiques spécifiques similaires entre eux. L’Examinateur a ainsi indiqué que tous ces produits peuvent en effet prendre les mêmes formes (crèmes ou lotions) et adopter les mêmes méthodes d’utilisation (application sur la peau et/ou traitement médiaux de la peau et des cheveux).
Cette décision contredit la position habituelle de l’OHMI dont les décisions retenaient plutôt que les produits pharmaceutiques et cosmétiques répondaient à des besoins différent, s’adressaient à des consommateurs distincts et n’étaient ni en concurrence ni commercialisés selon des méthodes identiques. A notre connaissance, les seuls rares cas de similarité intervenus entre les produits des classes 3 et 5 concernaient pour cette dernière des produits non pharmaceutiques (tels que des produits hygiéniques et des parfums par exemple).