XANTE / KISMI

1er juin 2009 – Tribunal de Commerce de Stockholm – KISMI

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En Décembre 2006, la société XANTE, société suédoise qui produit une liqueur à base de poire et de Cognac éponyme envoie une lettre de mise en demeure à la société H.MOUNIER, exploitant quant à elle la marque KISMI également pour de la liqueur à base de poire et de Cognac dans les pays scandinaves.

La société XANTE considère en effet que les similitudes entre les packagings des produits XANTE et KISMI seraient de nature à entraîner un risque de confusion et à créer un contexte de concurrence déloyale et demande donc à H.MOUNIER de modifier ses packagings (bouteilles et étiquettes) afin de s’éloigner de son produit.

Après plusieurs échanges de courriers entre les Conseils des deux parties, XANTE assigne la société H.MOUNIER le 16 mai 2007. Elle demande notamment que H.MOUNIER cesse toute utilisation de la bouteille KISMI ou de toute autre bouteille similaire à sa bouteille Xante, sous peine d’une astreinte de 100 000 €.

Le 1er juin 2009, le Tribunal Commercial de Stockholm a finalement écarté tout risque de confusion entre les produits et rejeté l’ensemble des arguments de la société XANTE.

En effet, outre la différence évidente entre les dénominations « XANTE » et « KISMI », la banalité du produit (liqueur de Poire au Cognac) ou encore la forme de la bouteille, couramment utilisée pour les liqueurs, le Tribunal retient deux points en particulier:

–          Les couleurs utilisées sur l’étiquetage sont très différentes : le Doré pour XANTE et le Noir pour KISMI.

–          Rompre avec la linéarité des étiquettes en faisant dépasser tout ou partie d’un médaillon contenant un symbole est une très ancienne pratique de l’industrie du Cognac qui ne saurait être considérée comme la caractéristique distinctive de tel ou tel producteur de spiritueux.

Le premier point confirme à la fois les jurisprudences françaises  (TGI paris 20 Février 2009 SPIRIT INT. BV c/ SPI SPIRIT Ltd) et Communautaires (TPICE 16 septembre 2009 DOMINIO DE LA VEGA c/ PALACIO DE LA VEGA) qui veulent que dans l’appréciation globale du risque de confusion pour les consommateurs, la couleur des étiquettes joue un rôle très important, notamment en l’absence d’autres éléments figuratifs très distinctifs.

Le second point nous rappelle que quelque soit le marché en cause, les boissons alcoolisées possèdent des caractéristiques et des législations propres, qui permettent selon l’angle où l’on se place, de caractériser ou d’écarter la similitude entre deux marques couvrant des produits identiques.

 

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