Il existe plusieurs façons de déposer sa marque :
- La marque verbale : il s’agit de la marque la plus classique. Elle est composée uniquement de mots ou de caractères verbaux. Elle peut donc être facilement lue et mémorisée, ce qui la rend efficace pour communiquer sur le nom d’un produit/service ou un slogan. Elle convient aux entreprises dont le nom ou le slogan est essentiel pour leur identité de marque dite « corporate ». Elle bénéficie d’une étendue de protection solide contre tout usage/dépôt identique ou similaire.
Exemple : Carrefour, Instagram, Chanel, Conquérant, etc…
Il en est de même pour un dépôt de marque figurative qui est donc composée d’un dessin, d’une image, d’un logo ou d’un symbole de la société. Elle permet de créer une identité visuelle distinctive et mémorable pour la marque. Elle convient aux entreprises dont le logo, l’image, le symbole sont essentiels à leur identité de marque « corporate ». Elle bénéficie, elle aussi, d’une étendue de protection pertinente contre tout usage/ dépôt identique ou similaire.
Exemple :
ect…Il est possible de combiner les 2 premières marques à traves la marque dite semi-figurative, à savoir la combinaison d’éléments verbaux et figuratifs. Elle est utile lorsque le nom et le logo sont tous deux essentiels pour représenter la marque telle qu’elle sera exploitée. Elle a l’avantage de combiner les éléments essentiels en un seul dépôt (et non deux dépôts distincts) mais implique aussi, en conséquence, que cette combinaison ainsi protégée soit bien exploitée comme telle ou à tout le moins de façon non substantiellement modifiée (notamment sur la partie du logo)
Par ailleurs, si le logo n’est pas pérenne, deux dépôts séparés sont préférables.
Enfin, son étendue de protection est proportionnelle à cette combinaison c’est-à-dire qu’elle ne permet d’agir que contre tout usage et/ ou dépôt d’une combinaison identique ou similaire.
Exemple :
ect…
- La marque tridimensionnelle: elle couvre la forme ou l’apparence tridimensionnelle d’un produit ou de son emballage. Elle offre donc une protection spécifique contre la copie de la forme distinctive d’un produit. Elle convient aux produits qui ont des formes uniques, esthétiquement inhabituelle pour le marché concerné c’est-à-dire significativement différente de la forme du produit classique concerné, et lorsque cette caractéristique joue un rôle important dans l’identité de la marque. En effet, comme toute marque, la marque tridimensionnelle est soumise à la condition de distinctivité. En conséquence, si la forme déposée à titre de marque ne correspondant qu’à une simple variante de la forme du produit tel qu’il existe sur le marché, il y a un fort risque qu’elle soit rejetée par les Offices de marques. Il conviendra, par ailleurs, d’être attentif, à l’usage de cette marque afin qu’elle ne devien
ne pas générique.
Exemple pour un tube de rouge à lèvre : la marque 
a été refusée tandis que celle de Guerlain 
a été acceptée.
- La marque sonore : elle constituée d’un son spécifique, comme une mélodie ou un jingle. Elle permet de se démarquer sur le marché et d’associer la marque à une expérience auditive unique. Elle est utile pour les entreprises dont l’identité sonore est essentielle pour leur identité et positionnement de marque. Les offices de marque sont plutôt sévères dans l’appréciation de la distinctivité de telle marque et l’obtention d’une telle protection est souvent difficile à obtenir (comment l’identifier et la représenter sur le Registre des marques) et la et par la suite à défendre notamment au regard de la démonstration d’une ressemblance d’ensemble identique ou similaire sur la base d’une similitude visuelle, phonétique et intellectuelles des signes sonores en conflit.
Exemple :
le générique musical de la saga James Bond a été déposée à l’EUIPO en tant que marque sonore d’une durée de 25 secondes et a été acceptée en 2021. A l’inverse, la même année, une marque consistant en un son qui se produit à l’ouverture d’une canette de boisson, suivi d’un silence et d’un pétillement, ne peut pas être enregistré en tant que marque pour désigner des boissons
- La marque olfactive : est composée d’un arôme ou d’une odeur distinctive. Elle peut offrir une protection pour les parfums ou les odeurs spécifiques associés à un produit ou à une entreprise. Elle est donc appropriée pour les industries où les odeurs jouent un rôle important dans la reconnaissance du produit ou de la marque. Toute comme la marque sonore, la marque olfactive se heurte encore plus fortement aux mêmes écueils que les marques sonores en termes de distinctivité et d’identification et de représentation au Registre des marques. A ce jour, l’INPI n’a pas encore accepté ce type de marque et très peu ont été acceptées par l’EUIPO (odeur de l’herbe fraichement pour désigner des balles de tennis).
Il est à noter qu’il s’agit des types de marque les plus courants à tout le moins pour les 4 premières, mais il existe également les marques de mouvement, de position, de couleur, collectives ou encore de certification. Chaque type de marque entraine une protection spécifique, et il est alors essentiel de réfléchir en amont à la stratégie de protection (quel type de recherche, quel degré de distinctivité et donc quelle étendue de protection).
Les équipes MIIP- MADE IN IP sont naturellement à votre disposition pour en discuter.
Hermine Coudry / Conseil en Propriété Industrielle